Article 1
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 | 3158776 | Implants articulaires de genou |
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AFSS1514971A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/22/AFSS1514971A/jo/article_1
Texte n°17
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
RÉFÉRENCE DANS LA LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
Titre III, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 3 | 3158776 | Implants articulaires de genou |
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