Arrêté du 12 juin 2015 relatif à l'enseignement moral et civique de la série conduisant au baccalauréat technologique Hôtellerie

Version INITIALE

NOR : MENE1512899A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/6/12/MENE1512899A/jo/article_1

Texte n°23

Article 1


Le tableau I intitulé « Horaires des enseignements obligatoires » de l'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifié comme suit :
1° Après la ligne « Education physique et sportive », il est inséré la ligne suivante :


PREMIÈRE

TERMINALE

Enseignement moral et civique (e)

(0,5)

(0,5)


2° La ligne :


SECONDE

PREMIÈRE

TERMINALE

Total horaire hebdomadaire

32

34

34


est remplacée par la ligne suivante :


PREMIÈRE

TERMINALE

Total horaire hebdomadaire

34,5

34,5


3° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé :
« e) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »