Arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

NOR : MENE1511223A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/5/19/MENE1511223A/jo/article_11
JORF n°0115 du 20 mai 2015
Texte n° 8
Version initiale
Naviguer dans le sommaire

Article 11


L'arrêté du 29 mai 1996 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de sixième de collège, l'arrêté du 26 décembre 1996 relatif à l'organisation des enseignements du cycle central de collège (classes de cinquième et de quatrième), l'arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'organisation des enseignements du cycle d'orientation de collège (classe de troisième), l'arrêté du 14 février 2005 relatif à l'enseignement de l'option facultative de découverte professionnelle (trois heures hebdomadaires) en classe de troisième ainsi que l'arrêté du 14 février 2005 relatif à l'enseignement du module de découverte professionnelle (six heures hebdomadaires) en classe de troisième sont abrogés.

Retourner en haut de la page