Arrêté du 31 mars 2015 relatif à la liste des sportifs Espoirs

Version INITIALE

NOR : VJSV1508325A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/3/31/VJSV1508325A/jo/article_3

Texte n°42

Article 3

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr).