Article 5
Relèvent du sous-chef d'état-major « opérations » :
1° Le centre de planification et de conduite des opérations ;
2° La division « emploi des forces » ;
3° La division « forces nucléaires » ;
4° Un bureau « cohérence-synthèse ».
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : DEFD1507763A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/3/20/DEFD1507763A/jo/article_5
Texte n°32
Relèvent du sous-chef d'état-major « opérations » :
1° Le centre de planification et de conduite des opérations ;
2° La division « emploi des forces » ;
3° La division « forces nucléaires » ;
4° Un bureau « cohérence-synthèse ».
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