Arrêté du 11 mars 2015 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995

Version INITIALE

NOR : MENE1503700A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/3/11/MENE1503700A/jo/article_2

Texte n°11

Article 2


L'article 2 du même arrêté est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « et STMG » sont remplacés par les mots : « , STMG et STHR » ;
2° Après le quatrième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


« - LV3 (série STHR uniquement) » ;


3° Au dernier alinéa, les mots : « énumérées aux alinéas précédents » sont remplacés par les mots : « énumérées dans le présent article ».