Arrêté du 22 janvier 2015 portant autorisation du 18e rallye Monte-Carlo historique, du 28 janvier au 4 février 2015

Version INITIALE

NOR : INTS1501416A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/1/22/INTS1501416A/jo/article_1

Texte n°27

Article 1


Le 18e rallye de Monte-Carlo historique, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 28 janvier au 4 février 2015, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande et les avis préfectoraux susvisés (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Côte-d'Or, Drôme, Gard, Hérault, Isère, Loire, Haute-Loire, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nièvre, Nord, Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales, Saône-et-Loire, Vaucluse, Vosges.