TABLE DES ANNEXES
ANNEXE A
ÉLÉMENTS DEVANT FIGURER DANS L'OFFRE TECHNIQUE ET TARIFAIRE D'INTERCONNEXION ET D'ACCÈS « TÉLÉPHONIE FIXE » D'ORANGE, ET CONDITIONS D'ÉVOLUTION DE L'OFFRE

A.1. Mode de publication, modification de l'offre et évolution d'architecture du réseau
A.1.1. Mode de publication
A.1.2. Modification de l'offre et évolution d'architecture du réseau
A.2. Informations générales
A.3. Niveau de détail minimum de la description des offres d'Orange figurant à la présente offre technique et tarifaire
A.3.1. Items généraux
A.3.2. Informations préalables
A.3.3. Caractéristiques techniques des services d'accès et d'interconnexion et des prestations connexes
A.3.4. Modalités d'accès à l'offre
A.3.5. Qualité de service
A.3.6. Grille tarifaire
A.3.7. Sécurisation du trafic et intégrité des réseaux
A.4. Les offres d'acheminement des communications
A.5. Sélection du transporteur
A.6. Vente en gros de l'accès au service téléphonique (VGAST)
A.7. Les prestations d'accès ou de moyens associés
A.7.1. Accès aux sites ouverts à l'interconnexion et l'accès
A.7.2. Prestations à l'acte

ANNEXE B
MODALITÉS DE L'OFFRE DE PRÉSÉLECTION DU TRANSPORTEUR D'ORANGE

B.1. Nombre d'opérateurs pouvant être présélectionnés sur un accès donné
B.2. Procédures opérationnelles de la présélection
B.3. Principe du guichet unique
B.3.1. Délai d'activation d'une présélection
B.3.2. Courrier envoyé a posteriori par Orange
B.3.3. Conditions non discriminatoires
B.3.4. Modification de l'accès
B.4. Obligations d'Orange
B.5. Modalités techniques

ANNEXE C
MODALITÉS DE L'ENCADREMENT TARIFAIRE PLURIANNUEL DES PRESTATIONS DE DÉPART D'APPEL D'ORANGE

ANNEXE D
INFORMATIONS À COMMUNIQUER PAR ORANGE

D.1. Sélection du transporteur/VGAST
D.2. Départ d'appel

ANNEXE E
GLOSSAIRE