Décret n° 2014-1517 du 16 décembre 2014 portant publication de la liste des mesures de conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (convention de Canberra, saison 2013-2014) (1)

Version INITIALE

NOR : MAEJ1419177D

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/12/16/MAEJ1419177D/jo/article_snum14

Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2014/12/16/2014-1517/jo/article_snum14

Texte n°3

Décret n° 2014-1517 du 16 décembre 2014 portant publication de la liste des mesures de conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (convention de Canberra, saison 2013-2014) (1)


Configuration des filets


DIMENSIONS DES FILETS
FILET 1
FILET 2
AUTRE(S) FILET(S)

Ouverture du filet

Ouverture verticale maximale (m)

Ouverture horizontale maximale (m)

Circonférence (m) ouverture du filet (1)

Surface de l'ouverture (m2)

Maillage moyen faces du filet (3) (mm)
Ext. (2)
Int. (2)
Ext. (2)
Int. (2)
Ext. (2)
Int. (2)

1re face du filet

2e face du filet

3e face du filet

…

Dernière face du filet (cul de chalut)

(1) Présumée, lorsqu'il est en opération. (2) Maillage externe, et maillage interne lorsqu'une poche est utilisée. (3) Dimension intérieure d'une maille étirée, selon la procédure décrite dans la mesure de conservation 22-01.