Arrêté du 22 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 la Nivelle (estuaire, barthes et cours d'eau) (zone spéciale de conservation)

Version INITIALE

NOR : DEVL1425625A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/10/22/DEVL1425625A/jo/article_2

Texte n°16

Article 2


La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 la Nivelle (estuaire, barthes et cours d'eau) figure en annexe au présent arrêté.