Arrêté du 14 octobre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRG1424629A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/10/14/AGRG1424629A/jo/article_4

Texte n°37

Article 4


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi.
Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarées hybrides : type endive : Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona).
Chou de Bruxelles : De Rosny.
Chou rouge : Tête noire 3.
Piment/poivron : Doux très long des Landes.
Piment/poivron déclarés hybrides : Lamuyo.
Pois potager : type mangetout : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.
Tomate déclarée hybride : Montfavet 63-5.