Arrêté du 9 juillet 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

Version INITIALE

NOR : AGRG1403742A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/7/9/AGRG1403742A/jo/article_5

Texte n°46

Article 5


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave sucrière cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Amelie, Bersea, H poly 1, Leopard, Oscarpoly, Portland, Rafal, Schems, Symbol, Zoom.