Article 3
Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « facteur d'orgues » du brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.
République
Française
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NOR : MENE1404566A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/2/21/MENE1404566A/jo/article_3
Texte n°6
Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « facteur d'orgues » du brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexes I a et I b au présent arrêté.
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