Arrêté du 10 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives

Version INITIALE

NOR : SPOV1401130A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/1/10/SPOV1401130A/jo/article_1

Texte n°39

Article 1


L'article 1er de l'arrêté du 22 juin 2011 fixant le nombre de directeurs adjoints des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives est ainsi modifié :
1° Après le douzième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Rhône-Alpes : 1 ; » ;
2° Le quatorzième alinéa, qui devient le quinzième, est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ; ».