Article 1
Le règlement du stud-book français de l'âne bourbonnais figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français de l'âne bourbonnais figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).
Arrêté du 10 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book français de l'âne bourbonnais
NOR : AGRT1329055A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/12/10/AGRT1329055A/jo/article_1
Texte n°49