Article 3
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 5, après le code 1165938, sont ajoutés les codes suivants :
| CODE
| NOMENCLATURE
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|---|---|
| 1108544
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + oxygénothérapie LT poste fixe.
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| Forfait hebdomadaire 66 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et 1 (d'oxygénothérapie à long terme [LT] en poste fixe, code 1136581).
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| La prise en charge du forfait 66 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1136581. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1127688
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + oxygénothérapie LT liquide.
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| Forfait hebdomadaire 67 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et 2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT] intensive ou de déambulation, oxygène liquide, code 1130220).
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| La prise en charge du forfait 67 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1130220. Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1192148
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + Venture Homefill II.
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| Forfait hebdomadaire 68 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1120338).
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| La prise en charge du forfait 68 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1120338.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1191864
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + INVACARE, PLATINUM 9.
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| Forfait hebdomadaire 69 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1148130).
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| La prise en charge du forfait 69 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1148130.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1113545
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + Philips Ultrafill.
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| Forfait hebdomadaire 70 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1103156) et Philips Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1184315).
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| La prise en charge du forfait 70 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1184315.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1197128
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + INVACARE, SOLO2.
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| Forfait hebdomadaire 71 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et INVACARE SOLO2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1191568).
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| La prise en charge du forfait 71 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1191568.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1196962
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + INVACARE, XPO2.
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| Forfait hebdomadaire 72 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et INVACARE XPO2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1143983).
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| La prise en charge du forfait 72 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1143983.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1182598
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + PHILIPS SIMPLYGO.
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| Forfait hebdomadaire 73 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1103156) et PHILIPS SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1118324).
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| La prise en charge du forfait 73 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1118324.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1114527
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.1) + oxygénothérapie CT.
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| Forfait hebdomadaire 74 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, phase initiale, code 1113930) et 3 (d'oxygénothérapie à court terme [CT], code 1128104).
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| La prise en charge du forfait 74 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1128104.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1124796
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + oxygénothérapie LT poste fixe.
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| Forfait hebdomadaire 75 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et 1 (d'oxygénothérapie à long terme [LT] en poste fixe code 1136581).
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| La prise en charge du forfait 75 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1136581.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1122337
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + oxygénothérapie LT liquide.
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| Forfait hebdomadaire 76 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et 2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT] intensive ou de déambulation, oxygène liquide, code 1130220).
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| La prise en charge du forfait 76 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1130220.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1142541
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + Venture Homefill II.
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| Forfait hebdomadaire 77 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1120338).
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| La prise en charge du forfait 77 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1120338.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1115863
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + INVACARE, PLATINUM 9.
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| Forfait hebdomadaire 78 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1148130).
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| La prise en charge du forfait 78 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1148130.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1119542
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + Philips Ultrafill.
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| Forfait hebdomadaire 79 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et Philips Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1184315).
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| La prise en charge du forfait 79 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1184315.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1149365
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + INVACARE, SOLO2.
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| Forfait hebdomadaire 80 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et INVACARE SOLO2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1191568).
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| La prise en charge du forfait 80 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1191568.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1141205
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + INVACARE, XPO2.
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| Forfait hebdomadaire 81 associant les forfaits 9.1 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et INVACARE XPO2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1143983).
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| La prise en charge du forfait 81 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1143983.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1188661
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + PHILIPS SIMPLYGO,.
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| Forfait hebdomadaire 82 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et PHILIPS SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1118324).
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| La prise en charge du forfait 82 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1118324.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1120723
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.2) + oxygénothérapie CT.
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| Forfait hebdomadaire 83 associant les forfaits 9.2 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, code 1100040) et 3 (d'oxygénothérapie à court terme [CT], code 1128104).
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| La prise en charge du forfait 83 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1100040 et 1128104.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1103854
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + oxygénothérapie LT poste fixe.
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| Forfait hebdomadaire 84 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et 1 (d'oxygénothérapie à long terme [LT] en poste fixe code 1136581).
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| La prise en charge du forfait 84 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1185421.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1100637
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + oxygénothérapie LT liquide.
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| Forfait hebdomadaire 85 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et 2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT] intensive ou de déambulation, oxygène liquide, code 1130220).
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| La prise en charge du forfait 85 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1130220.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1162124
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + Venture Homefill II.
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| Forfait hebdomadaire 86 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1120338).
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| La prise en charge du forfait 86 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1113930 et 1120338.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1185361
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + INVACARE, PLATINUM 9.
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| Forfait hebdomadaire 87 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1148130).
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| La prise en charge du forfait 87 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1148130.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1157459
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + Philips Ultrafill,.
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| Forfait hebdomadaire 88 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et Philips Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1184315).
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| La prise en charge du forfait 88 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1184315.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1121131
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + INVACARE, SOLO2.
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| Forfait hebdomadaire 89 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et INVACARE SOLO2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1191568).
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| La prise en charge du forfait 89 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1191568.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1137221
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + INVACARE, XPO2.
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| Forfait hebdomadaire 90 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et INVACARE XPO2 (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1143983).
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| La prise en charge du forfait 90 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1143983.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1159234
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + PHILIPS SIMPLYGO.
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| Forfait hebdomadaire 91 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et PHILIPS SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme [LT], code 1118324).
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| La prise en charge du forfait 91 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1118324.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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| 1126275
| PPC, apnée sommeil, patient téléobservé (9.3) + oxygénothérapie CT.
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| Forfait hebdomadaire 92 associant les forfaits 9.3 (pour l'apnée sommeil, patient téléobservé, forfait réduit, code 1185421) et 3 (d'oxygénothérapie à court terme [CT], code 1128104).
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| La prise en charge du forfait 92 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1185421 et 1128104.
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| Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2015.
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Nota : Conseil d'Etat, décisions n os 366931,374202,374353 (ECLI : FR : CESSR : 2014 : 366931.20141128) du 28 novembre 2014, article 4 :
L'article 3 de l'arrêté du 22 octobre 2013 est annulé.