Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Cotpy, Soledane, Sylred.
Framboisier : Watson.
Pêcher :
― nectarines : Brapre, Brareg, Honey Kist, Maillarbelle, Maillardise, Maillardou, Maillared, Maillarprima, September Star ;
― pêches proprement dites : Elise, Monafi, Monjaune, Surprise, Zaibaro, Zaidaso.
Pommier : Annaglo, Braecest, Dalistar, Heisei Fuji, Yakred.
Prunier japonais : TC Sun Gradiplum.