Article 1
Le programme d'enseignement de français des classes préparant au brevet des métiers d'arts est le programme des classes de première et terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé.
Arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie - éducation civique applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art
NOR : MENE1308661A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/4/3/MENE1308661A/jo/article_1
Texte n°7