Arrêté du 3 avril 2013 fixant le programme et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

Version INITIALE

NOR : MENE1308691A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2013/4/3/MENE1308691A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


Le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des sections préparant au brevet des métiers d'art est le programme des classes de première et de terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 10 février 2009 susvisé.