Article 2
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 2, paragraphe 1 « Implants comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés », B. ― Implants de surface supérieure à 20 cm² (> 20 cm²), Plaques d'obturation et patchs comportant des dérivés d'origine animale, tricotés ou tissés, ou non tricotés et non tissés et de surface supérieure à 20 cm² (> 20 cm²), dans la rubrique « société VASCUTEK », sont ajoutés les produits suivants :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
3296490 | Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, > 20 cm², VASCUTEK, GELSEAL. |
Patch cardiovasculaire GELSEAL―Bovin, de la société VASCUTEK France. | |
GELSEAL est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée en moyenne densité. | |
1. Indications : | |
Interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique. | |
2. Contre-indications : | |
Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux : polyester ou dérivés d'origine bovine. | |
3. Références prises en charge : | |
La prise en charge est assurée pour les références : | |
― 950804 : 8 cm × 4 cm ; | |
― 951010 : 10 cm × 10 cm ; | |
― 951020 : 10 cm × 20 cm ; | |
― 951204 : 12 cm × 4 cm ; | |
― 951208 : 12 cm × 8 cm. | |
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. | |
3251211 | Patch cardio-vasculaire, dérivés animal, > 20 cm², VASCUTEK, GELSOFT. |
Patch cardiovasculaire GELSOFT-Bovin, de la société VASCUTEK France. | |
GELSOFT est un patch en polyester (polyéthylène téréphtalate) à tricot chaîné imprégné de gélatine hydrosoluble. La structure du polyester est tricotée triaxal à haute densité et à haute résistance. | |
1. Indications : | |
La prise en charge est assurée pour les interventions vasculaires périphériques et cardio-thoraciques nécessitant la pose d'un patch prothétique. | |
2. Contre-indications : | |
Ces dispositifs ne doivent pas être utilisés chez les patients présentant une sensibilité aux matériaux polyester ou dérivés d'origine bovine. | |
3. Références prises en charge : | |
La prise en charge est assurée pour les références : | |
― 960804 : 8 cm × 4 cm ; | |
― 961204 : 12 cm × 4 cm ; | |
― 961208 : 12 cm × 8 cm. | |
Date de fin de prise en charge : 15 octobre 2017. |