Article 1
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― CHAUSSURES THÉRAPEUTIQUES DE SÉRIE (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) », dans la rubrique « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048, 2129821 et 2161500 est remplacée comme suit :
CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
2117048 | CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire. |
1. Références prises en charge : | |
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : | |
― pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine. | |
― pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore. | |
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. | |
2129821 | CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire. |
1. Références prises en charge : | |
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : | |
― pointures du 17 au 34 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine. | |
― pointures du 17 au 34 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore. | |
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. | |
2161500 | CHUP, adulte, MAYZAUD, PANTORZOTE, la paire. |
1. Références prises en charge : | |
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants : | |
― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme), références 20000, 20001, 20002, 20004, 20005 et 20026. | |
― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme), références 20012, 20013, 20014, 20015, 20016, 20017, 20027 et 20028. | |
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2017. |