1. Itinéraire :
a) Lieu du départ du service :
b) Lieu de destination du service :
c) Itinéraire principal du service, avec les points de prise en charge et de dépose des voyageurs soulignés :
2. Périodes d'exploitation :
3. Fréquence (1) :
4. Horaires (1) :
5. Tarifs (1) :
6. Conditions ou observations particulières :
Arrêté du 28 décembre 2011 relatif aux titres administratifs et aux documents de contrôle pour l'exercice des activités de transport public routier de personnes
NOR : TRAT1131822A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/12/28/TRAT1131822A/jo/article_snum4
Texte n°124