Arrêté du 30 août 2011 portant modification de la liste des certifications de conformité enregistrées

Version INITIALE

NOR : AGRT1123320A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/8/30/AGRT1123320A/jo/article_snum1

Texte n°19



A N N E X E
A. ― DÉCLARATIONS DE DÉMARCHES DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ
ENREGISTRÉES DEPUIS LE 28 FÉVRIER 2011




NUMÉRO
du cahier
des charges


NOM


EXIGENCES
et recommandations


DÉTENTEUR


ADRESSE
du détenteur

CARACTÉRISTIQUES
certifiées

ORGANISME
certificateur

CC/02/11

Veau élevé au lait entier

Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009

ICO OUEST

Lieudit Kerleroux, 29440 Tréflaouénan

1. Veaux élevés au lait entier
2. Veaux âgés de 180 jours maximum

QUALISUD, 15, avenue de l'Océan, 40500 Saint-Sever

CC/03/11

Poulet entier et découpes

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

COQARDENNE

Boulevard Frère-Orban, 18 B-4000, Liège, Belgique

1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage de 70 jours minimum

AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot

CC/04/11

Poulet entier et découpes

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

COQARDENNE

Boulevard Frère-Orban, 18 B-4000, Liège, Belgique

1. Alimentation avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage de 56 jours minimum

AVICERT, 2, Le Mail, 76190 Yvetot

CC/05/11

Dinde certifiée

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

HUTTEPAINS ALIMENTS

24, rue E.-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin

1. Alimentée avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 70 jours minimum

CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris

CC/06/11

Chapon de pintade

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

HUTTEPAINS ALIMENTS

24, rue E.-Bugatti, 72650 La Chapelle-Saint-Aubin

1. Alimentation 100 % végétale complémentée en vitamines et minéraux, dont 70 % minimum de céréales
2. Durée d'élevage : 150 jours minimum
3. Suivi et identifié de l'élevage jusqu'au consommateur

CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris

CC/07/11

Viande et abats de coche, frais ou congelés

Viande de coche
Arrêté du 21 décembre 2007

Groupe Jean Floc'h

66, rue Arthur-Enaud, BP 527, 22605 Loudéac Cedex

1. Coches élevées dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Coches alimentées avec 60 % minimum de céréales et issues
3. Traçabilité des truies de la naissance au transformateur

CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris

CC/08/11

Dinde de Noël entière

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

AVICOM

4, avenue Michel-Debré, 97427 L'Etang-Salé

1. Durée d'élevage : 140 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 65 % de céréales

OCTROI, BP 11, 10, chemins des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts

CC/09/11

Poularde de Noël entière

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

AVICOM

4, avenue Michel-Debré, 97427 L'Etang-Salé

1. Durée d'élevage : 120 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 70 % de céréales

OCTROI, BP 11, 10, chemins des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts

CC/10/11

Chapon de Noël entier et découpe

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

AVICOM

4, avenue Michel-Debré, 97427 L'Etang-Salé

1. Durée d'élevage : 140 jours
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitaminique avec 70 % de céréales

OCTROI, BP 11, 10, chemins des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts

CC/11/11

Poulet entier frais

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

EARL Ferme des Bois

Les Landes Bossues, 14330 Cartagny-l'Epinay

1. Durée d'élevage : 120 jours minimum
2. Alimentation 100 % végétale, minérale et vitamines dont 65 % de céréales

QUALITE France, immeuble le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense


B. ― MODIFICATIONS DE CAHIERS DES CHARGES ENREGISTRÉS




NUMÉRO
du cahier
des charges


NOM


EXIGENCES
et recommandations


DÉTENTEUR


ADRESSE
du détenteur

CARACTÉRISTIQUES
certifiées

ORGANISME
certificateur

CC/72/98

Veau

Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009

SEVO

3, rue de la Miltière, BP 7, 85480 Bournezeau

1. Veaux alimentés avec 60 % minimum de produits laitiers
2. Age des veaux à l'abattage : 210 jours maximum

CERTIPAQ, 44, rue la Quintinie, 75015 Paris

CC/37/00

Chapon frais et surgelé

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

ARNAL SAS

ZI, BP 2, 29580 Le Faou

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, de minéraux et vitamines, dont 65 % minimum de céréales
2. Chapon élevé au minimum 140 jours
3. Chapon identifié de l'élevage au point de vente

CERTIS, immeuble le Millepertuis, Les Landes d'Apigné, 35650 Le Rheu

CC/01/03

Viande de veau et abats

Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009

Gascogne Limousin Viandes

Avenue Blaise-Pascal, 64143 Billère Cedex

1. Veaux élevés selon de bonnes pratiques d'élevage
2. Veaux âgés de moins de 7 mois
3. Produit suivi et identifié depuis les élevages jusqu'au consommateur

CERTISUD, Les Alizés, 70, avenue Louis-Sallenave, 64000 Pau

CC/30/05

Viande fraîche de porc/viande fraîche de coche

Viande de porc
Arrête du 22 juillet 2010
Viande de coche
Arrêté du 21 décembre 2007

ARPAC

5, avenue Charles-Isautier, ZI n° 3, 97410 Saint-Pierre

Viande fraîche de porc
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Porcs âgés de 172 jours minimum
3. Porc nourri avec 65 % minimum de céréales et issues de céréales
Viande de coche
1. Respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Coche nourrie avec 65 % minimum de céréales et issues de céréales

OCTROI, BP 11, 10, chemin des Bancouliers, 97435 Saint-Gilles-les-Hauts

CC/53/99

Viande de veau

Viande et abats de veau
Arrêté du 15 janvier 2009

Groupe Carrefour

Direction qualité groupe, 17-19, rue Victor-Basch, TSA 61872, 91887 Massy 2 Cedex

1. Veau élevé dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
2. Veau âgé de moins de 190 jours
3. Produit suivi et identifié de l'élevage au consommateur

QUALITE France, immeuble le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense

CC/23/03

Viande et abats frais de porc

Viande de porc
Arrêté du 21 décembre 2007

CIRHYO

142, avenue Kennedy, 03100 Montluçon

1. Les céréales et leurs issues, et les dérives d'oléagineux, représentent au moins 65 % de l'alimentation des porcs
2. Les porcs sont élevés dans le respect des bonnes pratiques d'élevage
3. Produit suivi et identifié des élevages au rayon

QUALITE France, immeuble « le Guillaumet », 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense

CC/08/94

Poulet entier, en découpe et surgelé

Viande de volaille
Arrêté du 21 décembre 2007

Groupe DOUX

ZI de Bel-Air, BP 24, 56250 La Vraie-Croix

1. Alimenté avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines, dont 70 % de céréales
2. Durée d'élevage : 56 jours minimum

QUALITE France, immeuble le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La Défense