Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

Version INITIALE

NOR : AGRG1119623A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2011/7/29/AGRG1119623A/jo/article_8

Texte n°53

Article 8


Sont radiées du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France les variétés désignées ci-après :
― chou-fleur : Violet (b)
― potiron : Banana blue (a)
― tomate : Abe Lincoln (a), Black Sea Man (a).
(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2013.
(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014.