Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription, de la rubrique II, classe 2 à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Noisetier : Tonda di Giffoni.
Olivier : Cayet roux, Verdale de l'Hérault.
Pêcher : pêche proprement dite : Rich Lady.