Article 5
Au tableau 5 du paragraphe I-2. g de l'annexe I de l'arrêté du 31 mars 2008 susvisé, la ligne ci-dessous relative aux carbonates :
Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18
est remplacée par la ligne suivante :
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et la ligne ci-dessous relative aux oxydes alcalins :
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JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18
est remplacée par la ligne suivante :
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JO n° 127 du 01/06/2011 texte numéro 18