Article 1
Le programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : MENE1010856A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/6/4/MENE1010856A/jo/article_1
Texte n°17
Le programme d'enseignement de danse pour les classes à horaires aménagés danse dans les écoles élémentaires et les collèges est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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