Arrêté du 17 décembre 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

Version INITIALE

NOR : AGRG0928604A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/12/17/AGRG0928604A/jo/article_11

Texte n°28

Article 11


Dans l'arrêté du 27 février 2009 susvisé, article 1er :
― pour la variété Ingrid, les mots : « Maïs » sont remplacés par : « Maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage » ;
― pour la variété Wilxxon, les mots : « Maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves Grain et Fourrage » sont remplacés par : « Maïs, variétés ayant satisfait aux épreuves Grain » ;
― pour la variété LG3247 Duo, les mots : « Forme modifiée de la variété Josquin, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » sont remplacés par : « Forme modifiée de la variété LG3247, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » ;
― pour la variété Aansilon Duo, les mots : « Forme modifiée de la variété Amsyl, plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » sont remplacés par : « Forme modifiée de la variété Ansyl plus tolérante à la cycloxydime que la forme initiale » ;
― pour la variété PR34N61, les mots : « PR34N61 » sont remplacés par : « PR34N61 ».