Arrêté du 27 août 2009 relatif aux solvants d'extraction utilisés dans la fabrication des arômes

Version INITIALE

NOR : ECEC0911382A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/8/27/ECEC0911382A/jo/article_snum1

Texte n°6



A N N E X E
SOLVANTS D'EXTRACTION DONT L'UTILISATION
EST AUTORISÉE POUR LA PRÉPARATION DES ARÔMES


I. ― Solvants d'extraction pouvant être utilisés pour le traitement des arômes selon les critères mentionnés à l'article 3 :
Propane.
Butane.
Acétate d'éthyle.
Ethanol.
Anhydride carbonique.
Acétone.
Protoxyde d'azote.
II. ― Autres solvants d'extraction pouvant être utilisés pour la préparation d'arômes :


NOM

TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DANS LES ARÔMES

Méthanol

10 mg/kg

Propanol-2

10 mg/kg



NOM

TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
dans la denrée alimentaire dus à l'utilisation de solvants
d'extraction dans la préparation des arômes
à partir d'aromates naturels

Ether diéthylique

2 mg/kg

Hexane (1)

1 mg/kg

Cyclohexane

1 mg/kg

Acétate de méthyle

1 mg/kg

Butanol-1

1 mg/kg

Butanol-2

1 mg/kg

Méhyl-éthyl-cétone (1)

1 mg/kg

Dichlorométhane

0,02 mg/kg

Propanol-1

1 mg/kg

1,1,1,2-tétrafluoroéthane

0,02 mg/kg

(1) L'utilisation combinée de ces deux solvants est interdite.