Arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie »

Version INITIALE

NOR : ESRS0906116A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/4/9/ESRS0906116A/jo/article_1

Texte n°23

Article 1


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.