Arrêté du 9 avril 2009 portant autorisation du Tour Auto Optic 2000 du 20 au 25 avril 2009

Version INITIALE

NOR : IOCA0908432A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2009/4/9/IOCA0908432A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


Le Tour Auto « Optic 2000 », organisé par l'Association sportive automobile « Tour Auto », est autorisé à se dérouler sur le territoire national, du lundi 20 au samedi 25 avril 2009, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande susvisée et amendées le 19 mars 2009, sur un parcours qui traverse les départements suivants : Calvados, Côte-d'Or, Doubs, Eure, Jura, Loiret, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Haut-Rhin, Saône-et-Loire, Paris, Seine-Maritime, Seine-et-Marne, Yvelines, Somme, Vosges, Yonne, Territoire de Belfort, Essonne, Hauts-de-Seine.