Arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
TITRE IER : ADMISSION DES ETUDIANTS (Articles 2 à 20)
CHAPITRE IER : ADMISSION EN FORMATION D'INGENIEURS (Articles 2 à 8)
CHAPITRE II : ADMISSION EN FORMATIONS DE MASTER (Articles 9 à 13)
CHAPITRE III : ADMISSION EN FORMATION DOCTORALE (Article 14)
CHAPITRE IV : ADMISSION EN FORMATIONS DE SPECIALISATION (Articles 15 à 17)
CHAPITRE V : ADMISSION EN QUALITE D'AUDITEUR (Articles 18 à 20)
TITRE II : LES ENSEIGNEMENTS (Articles 21 à 28)
TITRE III : SANCTION DES ETUDES (Articles 29 à 40)
TITRE IV : LES DIPLOMES (Articles 41 à 47)
TITRE V : MESURES DIVERSES (Articles 48 à 50)
TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 51 à 54)
Article 38
La décision d'exclusion ou de non-délivrance de chaque diplôme de master et diplôme national de docteur est prise par le directeur général de l'institut, après délibération du jury concerné.