Arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Version INITIALE

NOR : SJSF0816930A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/7/1/SJSF0816930A/jo/article_8

Texte n°47

Article 8


L'arrêté du 15 juillet 1986 et l'arrêté du 2 mars 1993 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.