Arrêté du 25 avril 2008 portant homologation du circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône)

Version INITIALE

NOR : IOCD0810660A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/4/25/IOCD0810660A/jo/article_1

Texte n°6

Article 1


Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône), tel qu'il est décrit dans le plan masse ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans.