Article 1
Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône), tel qu'il est décrit dans le plan masse ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans.
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : IOCD0810660A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/4/25/IOCD0810660A/jo/article_1
Texte n°6
Le circuit de vitesse du Grand Sambuc (Bouches-du-Rhône), tel qu'il est décrit dans le plan masse ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans.
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