Arrêté du 27 mars 2008 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang

Version INITIALE

NOR : AGRF0807881A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2008/3/27/AGRF0807881A/jo/article_1

Texte n°9

Article 1


Le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé (1).