Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 juin 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Crème

Version INITIALE

NOR : AGRF0773451A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/12/12/AGRF0773451A/jo/article_1

Texte n°35

Article 1


Le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe de l'arrêté du 20 juin 2005 susvisé (1).