Article 1
Le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe de l'arrêté du 20 juin 2005 susvisé (1).
République
Française
Legifrance.gouv.fr
Le service public de la diffusion du droit
NOR : AGRF0773451A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/12/12/AGRF0773451A/jo/article_1
Texte n°35
Le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Crème figurant en annexe de l'arrêté du 20 juin 2005 susvisé (1).
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