Arrêté du 6 juin 2005 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche

Version INITIALE

NOR : AGRA0501133A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/6/6/AGRA0501133A/jo/article_1

Texte n°57

Article 1


La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend :
1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation ;
2. La sous-direction des établissements et de la politique contractuelle ;
3. La sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale ;
4. La sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement ;
5. La mission des affaires générales ;
6. La mission de contrôle de gestion ;
7. La mission de l'information et de la communication.