Arrêté du 22 août 2006 portant homologation, pour les motos, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre) et modifiant le plan-masse annexé à l'arrêté du 19 juin 2006 portant homologation, pour les voitures, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)

Version INITIALE

NOR : INTD0600712A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/22/INTD0600712A/jo/article_1

Texte n°4

Article 1


Le circuit de vitesse de Magny-Cours, tel qu'il est décrit dans le plan-masse ci-annexé (1), est homologué pour une durée de quatre ans, à compter de ce jour, pour les types et le nombre de motos admises à prendre le départ des épreuves en course et aux essais fixés conformément au tableau annexé au présent arrêté.