Article 2
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 19 juin 2006 portant homologation, pour les voitures, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre) est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté.
Arrêté du 22 août 2006 portant homologation, pour les motos, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre) et modifiant le plan-masse annexé à l'arrêté du 19 juin 2006 portant homologation, pour les voitures, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)
NOR : INTD0600712A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2006/8/22/INTD0600712A/jo/article_2
Texte n°4