Arrêté du 27 août 2002 portant désignation du site Natura 2000 du marais poitevin (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0210323A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2002/8/27/DEVN0210323A/jo/article_2

Texte n°10

Article 2


Les espèces d'oiseaux justifiant la désignation de la zone de protection spéciale du Marais poitevin figurent sur la liste annexée au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées aux préfectures de la Charente-Maritime, des Deux-Sèvres et de la Vendée, aux directions régionales de l'environnement en Pays de la Loire et en Poitou-Charentes, ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.