Arrêté du 19 octobre 2005 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2005

Version INITIALE

NOR : EQUS0501675A

Texte n°64


1. A titre permanent


Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer :
- le sous-directeur de l'éducation routière ou son représentant, président du jury ;
- le chef du bureau de l'éducation à la conduite et à la sécurité routières ou son représentant.
Au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :
M. Gasquet (Gérard), secrétaire général de l'université d'Orléans ;
M. Mougniotte (Alain), conseiller technique auprès du délégué interministériel à la sécurité routière, représentant le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.


2. Sur proposition des organisations professionnelles


Mlle Benzaqui (Sarah), Union nationale intersyndicale des enseignants de la conduite.
M. Gaudioso (Christian), Conseil national des professions de l'automobile.
M. Stumpf (Hubert), Union nationale des indépendants de la conduite.
M. Herouin (Pascal), Syndicat national de l'enseignement de la conduite et de l'éducation routière, affilié à la Fédération de l'éducation nationale et à l'Union nationale des syndicats autonomes.


3. Personnalités choisies en raison de leur compétence


Mme Chatenet (Françoise), Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.
Mlle Granie (Marie-Axelle), Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité.
M. Catala (Alain), association L'Ecole de conduite française.
M. Foucteau (Jacky), Association nationale pour la promotion de l'éducation routière.