Article 1
Le plan-masse annexé à l'arrêté du 22 août 2006 susvisé est remplacé par le plan-masse annexé (1) au présent arrêté.
Arrêté du 22 juin 2007 portant modification des arrêtés du 19 juin 2006 portant homologation pour les voitures, du 22 août 2006 portant homologation pour les motos, du circuit de vitesse de Magny-Cours (Nièvre)
NOR : IOCD0757912A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2007/6/22/IOCD0757912A/jo/article_1
Texte n°3