Tableau n° 91
Broncho-pneumonie chronique obstructive du mineur de charbon
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 256 du 03/11/2005 texte numéro 36
République
Française
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NOR : SANS0523019D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/10/31/SANS0523019D/jo/article_snum1
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2005/10/31/2005-1353/jo/article_snum1
Texte n°36
Tableau n° 91
Broncho-pneumonie chronique obstructive du mineur de charbon
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