Arrêté du 5 juillet 2005 portant désignation du site Natura 2000 forêts, rochers et étangs du pays de Bitche (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0540236A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/5/DEVN0540236A/jo/article_2

Texte n°43

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 forêts, rochers et étangs du pays de Bitche » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Moselle, à la direction régionale de l'environnement de la Lorraine et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.