Arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole

Version INITIALE

NOR : AGRE0501642A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/7/12/AGRE0501642A/jo/article_2

Texte n°27

Article 2


L'annexe 1 pourra être modifiée par avenant pour tenir compte de la définition du socle commun tel qu'il est prévu dans la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école.