Arrêté du 23 mars 2005 portant homologation du circuit de vitesse de Dijon-Prenois (Côte-d'Or)

Version INITIALE

NOR : INTD0500198A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2005/3/23/INTD0500198A/jo/article_2

Texte n°12

Article 2


Le nombre de véhicules admis à prendre le départ des épreuves en courses et aux essais est fixé conformément au tableau annexé au présent arrêté.