Arrêté du 15 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire

Version INITIALE

NOR : MENE0401575A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/7/15/MENE0401575A/jo/article_1

Texte n°19

Article 1


L'article 2 de l'arrêté du 15 juillet 2003 susvisé est remplacé par :
« Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté concernent les années scolaires 2003-2004 et 2004-2005 s'agissant de la classe de première et les années scolaires 2004-2005 et 2005-2006 s'agissant de la classe terminale. »