Arrêté du 23 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 18 décembre 1996 modifié relatif aux épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option char à voile

Version INITIALE

NOR : MJSK0470162A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/8/3/MJSK0470162A/jo/article_6

Texte n°49

Article 6


L'annexe II de l'arrêté du 18 décembre 1996 susvisé est ainsi rédigé :
« Soit T le nombre de pilotes classés ;
Soit C la place obtenue par le candidat.
La note N est arrondie au demi-point inférieur ou supérieur par la commission technique de la fédération et est obtenue de la manière suivante :
- pour le championnat du monde et la coupe du monde :
N = (1 - C ) x 20 ;


T


- pour le championnat d'Europe et la coupe d'Europe :
N = (0,9 - C ) x 20 ;


T


- pour le classement national des pilotes établi par la fédération :
N = (0,8 - C ) x 20 ;


T


- pour le championnat de France des jeunes :
N = (0,7 - C ) x 20.


T


La note obtenue selon l'une des formules ci-dessus peut être utilisé sur plusieurs sessions. Une note établie à partir du classement national des pilotes est attribuée en fonction de la place obtenue au terme d'une saison sportive. »