Arrêté du 14 janvier 2004 complétant l'arrêté du 11 septembre 2003 relatif au règlement d'examen du baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse »

Version INITIALE

NOR : MENE0400019A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/14/MENE0400019A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 11 septembre 2003 susvisé est complété ainsi qu'il suit :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 19 du 23/01/2004 page 1718 à 1718