Arrêté du 23 décembre 2003 portant désignation du site Natura 2000 écozone du Forez (zone de protection spéciale)

Version INITIALE

NOR : DEVN0320432A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2003/12/23/DEVN0320432A/jo/article_2

Texte n°39

Article 2


La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 écozone du Forez » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de la Loire, à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.